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Propriétaire du site : EDITIONS COURSE EN SAC – Contact : de.mots.contact@gmail.com – Adresse : 62 rue Adrien Lagourgue, 97424 Saint-Leu.

Identification de l’entreprise : SAS EDITIONS COURSE EN SAC au capital social de 1000€ – SIREN : 912832367 – RCS ou RM : – Adresse postale : 62 rue Adrien Lagourgue, 97424 Saint-Leu – https://le-de-mots.com/conditions-generales-de-vente/

Directeur de la publication : Florence Lebouteux

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

EDITIONS COURSE EN SAC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de EDITIONS COURSE EN SAC.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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EDITIONS COURSE EN SAC décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://le-de-mots.com/.

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. EDITIONS COURSE EN SAC se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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